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Marques déposées par ATL CREATION
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SUB ROSA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUB ROSA
ATL CREATION

Numéro de dépôt :
4567074
Date de dépôt :
11/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2029
SUB ROSA de ATL CREATION

Présentation de la marque SUB ROSA

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2019 par ATL CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUB ROSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-31 du 2 août 2019.

Le déposant est ATL CREATION domicilié(e) 50 Chemin de la croix pivort - 69110 - Ste foy les lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATL CREATION, Monsieur Paul Dersy domicilié(e) 50 Chemin de la croix pivort - 69110 - Ste foy les lyon - France.

La marque SUB ROSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4567074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUB ROSA arrivera à expiration en date du 11 juillet 2029.

ATL CREATION a également déposé les autres marques suivantes : WISE RAGS


ATL CREATION - 50 Chemin de la croix pivort - 69110 - Ste foy les lyon - France


ATL CREATION, Monsieur Paul Dersy - 50 Chemin de la croix pivort - 69110 - Ste foy les lyon - France


Publication - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Enregistrement sans modification - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Vêtements ; chapellerie ; chaussures de sport ; sous-vêtements.